Pour faire face aux nombreux risques liés à leur domaine d’activité, les écuries de propriétaires et les centres équestres doivent être bien assurés. D’après le Code civil, en cas de dommages causés à une victime, l’obligation légale impose à toute personne de les réparer.
C’est ce qu’on appelle la responsabilité civile professionnelle. Le centre équestre a pour rôle de proposer des cours d’équitation à des personnes sur des chevaux qui ne leur appartiennent pas. Quant à l’écurie de propriétaire, son rôle est de prendre en pension au pré ou au box des chevaux appartenant à des propriétaires. Dans les deux cas, il est important de souscrire les bons contrats d’assurance.
L’assurance écurie de propriétaires responsabilité civile professionnelle
L’assurance responsabilité civile professionnelle vise à couvrir les dommages causés aux tiers lors de l’activité. Elle prend en charge les dommages corporels, matériels ou immatériels causés aux personnes bénéficiant de la qualité de tiers qui se trouvent dans leur établissement, les dommages matériels aux biens des tiers se trouvant dans l’écurie, mais aussi les dommages de vol, de décès ou de blessures sans suite ou invalidantes. Cette garantie sert à couvrir les risques de dommages causés aux tiers par les chevaux.
Lorsque le cheval se blesse sous la responsabilité du professionnel qui en a la garde et lorsque cette blessure résulte d’une faute professionnelle, ce contrat d’assurance permet d’indemniser le propriétaire du cheval. C’est la protection indispensable à tout établissement équestre ayant une activité d’enseignement et d’organisation de compétitions et d’entrainement. La RC centre équestre couvre les cavaliers, les enseignants, les administrateurs et les bénévoles.
L’assurance responsabilité civile propriétaire ou gardien de chevaux
D’autres responsabilités peuvent être prises en charge par la RC professionnelle de l’écurie. Par exemple, la responsabilité encourue vis-à-vis des clients, tiers et visiteurs, la responsabilité encourue vis-à-vis des propriétaires, la responsabilité liée à la participation d’événements extérieurs et la responsabilité qui pourrait incomber à l’assuré en tant qu’employeur. Aussi, votre assureur vous proposera des contrats spécifiques pour les cavaliers non licenciés. Ces contrats comprennent des extensions de garantie offrant une protection minimum aux cavaliers et à l’écurie, comme le dépassement d’honoraires médicaux.
Enfin, il est bon à savoir que la souscription d’une assurance RC professionnelle est obligatoire pour le gardien de cheval, le vétérinaire, le maréchal ferrant et tout autre professionnel susceptibles de se voir transférer la garde de chevaux dans le cadre de son activité.
L’assurance exploitation écurie et centre équestre
À n’importe quel moment, l’écurie ou le centre équestre peut être endommagé par un incendie, la foudre ou une explosion. Pour se prémunir de ces risques, il est important de souscrire une assurance exploitation. Cette garantie assure l’ensemble des installations de ces structures : mobilier, matériel, selleries, attelages, carrières, manèges et chevaux. Il est également essentiel de souscrire une assurance écurie de propriétaire « gîte rural et chambre d’hôtes » pour couvrir votre responsabilité civile et les intoxications alimentaires.
La garantie protection juridique
Pour les propriétaires, gardiens de chevaux et cavaliers non professionnels, l’autre assurance à souscrire est la protection juridique professionnelle. Cette garantie procure une assistance et permet de régler les litiges portant sur l’achat, la vente, la location ou le gardiennage d’un cheval ou de matériel équestre, les litiges avec un vétérinaire ou une clinique, et les litiges avec un centre équestre ou un organisateur de concours. Notez qu’en cas d’absence de protection juridique, les conséquences pécuniaires et juridiques peuvent être très importantes.
La multirisque haras et écuries
L’assurance professionnelle haras et écuries; assimilée à une assurance multirisque agricole permet de protéger les biens comme les bâtiments, les matériels et les marchandises, mais aussi les chevaux qui s’y trouvent. En cas d’incendie, de foudre, de dégât des eaux, de vol ou de catastrophe naturelle, c’est cette garantie qui interviendra pour vous indemniser.
En principe, elle couvre votre responsabilité civile, la valeur de vos chevaux et les services proposés. Ainsi, vos bâtiments, qu’ils soient modernes, classés ou anciens, sont couverts par cette assurance. De même que vos services, qu’il s’agisse de pension, d’enseignement ou de station de monte.
Essentiellement, cette garantie vient couvrir vos installations hippiques :
- La garantie du décès de vos chevaux suite à une explosion ou un incendie
- La garantie responsabilité civile vis-à-vis des propriétaires de chevaux
- La garantie responsabilité civile vis-à-vis des tiers pour les dégâts causés par les chevaux
- La garantie vol des chevaux
- L’indemnisation de vos bâtiments en valeur à neuf
Le prix d’une assurance écurie de propriétaire
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