Entre la qualité de vie au travail, le sourcing des talents, le dialogue social et la digitalisation, les missions d’un cabinet de conseils en ressources humaines sont nombreuses. Bien souvent, les entreprises font appel aux services d’un cabinet RH pour le recrutement ou le changement de périmètre des actions d’un salarié. Si vous dirigez un cabinet spécialisé dans les ressources humaines, vous devez connaître l’étendue de vos risques professionnels. Quelles assurances souscrire pour protéger l’activité ? Quelles sont les garanties obligatoires et les garanties complémentaires ?

Le champ d’intervention d’un cabinet de conseils en ressources humaines

Les missions d’un cabinet de conseils en ressources humaines peuvent être très variées. En effet, les consultants qui y travaillent peuvent avoir divers rôles : définition des enjeux et des comportements clés, cascading des informations, accompagnement des managers et des salariés, recrutements, recherche de nouveaux talents, engagement des équipes et des collaborateurs, déploiement de nouvelles politiques, organisation d’un processus et d’une dynamique, optimisation des processus métiers et de la réglementation, entre autres.

Le rôle des conseillers en ressources humaines ne se limite pas à l’embauche. Ils interviennent aux côtés des clients afin de les accompagner dans leurs réflexions et leurs problématiques. Il peut s’agir de TPE, de PME ou de PMI ayant besoin de conseils dans l’optimisation du fonctionnement des ressources humaines. Parmi les autres tâches du cabinet de conseils en RH, il y a la gestion des contrats de travail et de la paie, le développement des compétences individuelles et collectives, l’animation des relations sociales et le désamorçage des conflits.

Les risques professionnels qui menacent les activités du cabinet de RH

Le cabinet de conseils en ressources humaines, comme toute autre structure de conseil et de formation, n’est pas à l’abri de risques professionnels. En définissant les honoraires et le champ d’action des conseillers dès le départ, il est possible de minimiser les risques. Mais cela n’est pas suffisant. Pour protéger l’activité et les conseillers, les cabinets de conseils en RH doivent faire le point sur les risques qui les menacent et sur les différentes assurances à souscrire.

Il se peut qu’un client soit mécontent et décide d’attaquer le cabinet, même s’il n’est pas forcément responsable du sinistre en cause. En cas de défaut de conseil, de perte ou de destruction de données, de violation des droits de propriété intellectuelle, d’atteinte à la vie privée, de retards accidentels dans la prestation, de divulgation d’informations confidentielles, de fautes professionnelles, d’erreurs ou d’omissions, le cabinet devra répondre de ses responsabilités.

Les assurances à souscrire pour une protection optimale

Les assurances que vous allez souscrire doivent couvrir tous les préposés de l’entreprise, c’est-à-dire les salariés, les intérimaires, les stagiaires, les filiales et les succursales.

  • L’assurance de responsabilité civile professionnelle : les conseillers sont responsables vis-à-vis de leurs clients. En cas d’erreur, d’incompréhension dans l’analyse de la situation du client ou d’omission, l’assurance de responsabilité civile professionnelle interviendra pour indemniser les tiers concernés. Le contrat doit couvrir les dommages matériels, immatériels et corporels causés aux autres dans le cadre de l’activité.
  • L’assurance de protection juridique : un tel contrat d’assurance protégera les conseillers du cabinet de conseils en ressources humaines en cas de litiges avec un tiers ou un client. Normalement, les honoraires des experts et des avocats sont pris en charge, de même que les frais de justice.
  • L’assurance du local professionnel : en cas de sinistre, comme un incendie, un dégât des eaux, une explosion, un acte de vandalisme ou un vol, le bâtiment, le mobilier et le matériel professionnel pourront être couverts par l’assurance.
  • L’assurance cyber et matériel informatique : le matériel utilisé par le cabinet de ressources humaines peut être de grande valeur, d’où l’importance de le couvrir avec une garantie adaptée. En cas de bris ou de destruction, les frais de réparation ou de remplacement pourront être pris en charge par l’assurance. Il faudrait également souscrire une cyber assurance pour couvrir les risques de piratage informatique et de vol de données.
  • L’assurance des pertes financières : cette assurance intervient pour prendre en charge les frais engagés à la suite d’un évènement majeur et pour limiter les pertes d’exploitation et d’honoraires. Le contrat doit aussi inclure l’assurance des autres frais et pertes consécutifs à un sinistre garanti comme les pertes de loyer et les pertes d’usage.
  • L’assurance des véhicules de l’entreprise : tous les véhicules du cabinet de conseils en ressources humaines doivent être couverts par une assurance de responsabilité civile au minimum. Pour un maximum de protection, il est conseillé de souscrire des contrats d’assurance auto tous risques. Il y a aussi les assurances flottes automobile à partir de 3 véhicules. Les marchandises transportées, les effets personnels et professionnels devront être couverts par une garantie spécifique.
  • La complémentaire santé collective : comme le stipule la loi du 1er janvier 2016, les employeurs doivent proposer un panier de soins minimum à leurs employés et y cotiser à hauteur de 50% minimum.
  • La prévoyance collective : avec un contrat de prévoyance collectif, les salariés du cabinet de ressources humaines seront couverts en cas d’arrêt de travail et en cas de décès. En cas d’arrêt de travail, le salarié peut recevoir des indemnités journalières, et des rentes d’invalidité s’il est en situation d’invalidité. En cas de décès du salarié, son conjoint et ses enfants pourront recevoir un capital.

Souscrire une assurance multirisque

Si vous ne souhaitez pas souscrire plusieurs contrats différents, vous pourrez souscrire une assurance multirisque professionnelle pour couvrir tous les risques. Les formules multirisques incluent généralement l’assurance RC Pro, l’assurance de protection juridique, et l’assurance des locaux. Vous pourrez aussi demander une formule d’assurance personnalisée à votre assureur. Enfin, demandez plusieurs devis à différents assureurs et prenez le temps de comparer les conditions, les garanties, les plafonds d’indemnisation, les exclusions et les franchises.