Assurer des machines et outils contre le bris

Quel que soit le domaine d’activité professionnelle, il est aujourd’hui inconcevable de pouvoir exercer celle-ci sans l’aide de matériels divers et variés.

Or les machines, à l’image de leurs propriétaires, peuvent avoir des accidents nécessitant des réparations voire un remplacement. Cet état de fait intervenant toujours à l’improviste et souvent « au plus mauvais moment » (afflux des commandes ou mauvaise passe financière) peut, s’il n’a pas été prévu, mettre en grave difficulté une entreprise.

Un contrat d’assurance multirisque entreprise peut également vous offrir des garanties renforcées pour faire face à un bris de machine

Garantie bris de machine : de quoi parle t-on ?

Avant tout il est nécessaire de poser quelques définitions permettant de saisir les tenants et les aboutissants de cette assurance entreprise.

• La machine doit être comprise comme le matériel professionnel qui sert à l’exercice de l’activité professionnelle. À titre d’exemple, une télécabine, un derrick pétrolier ou les éléments constitutifs d’une usine, l’équipement industriels, rentrent dans la définition des machines. Si l’on descend en taille à l’autre extrême nous trouvons : l’outillage électrique ou le matériel informatique.
• Le bris de machine est un événement qui intervient de manière accidentelle, soudaine et imprévue et n’est pas lié à l’usure. Il doit d’autres part être générateur de dommages matériels sur ladite machine et/ou pour son environnement.

Quels sont les risques qui peuvent être couverts, et sous quelles conditions

Comme indiqué ci-dessus et de manière générale, les risques couverts, par cette assurance des biens, doivent être aléatoires et imprévisibles, et survenir accidentellement. Voici quelques exemples non exhaustifs, qui concernent tous les types d’activités.

• Une erreur, une négligence ou la faute d’un opérateur sur machine-outil.
• Le bris d’une pièce constituante de la machine, provocant une explosion ou une chute.
• Une surchauffe accidentelle due aux composants électriques ou électroniques internes, ou à une dégradation non détectable des paliers
• L’éclatement d’une conduite hydraulique ou pneumatique, générant des dommages à la machine proprement dite.
• Il est à noter que les dommages-incendie causés par la foudre, occasionnés de manière directe (coups de foudre sur la machine) ou indirecte (surtensions, arcs électriques), ne sont généralement pas couverts en première intention. Ils doivent donc faire l’objet de garanties complémentaires.

De manière générale, la couvertures des risques s’applique aux machines en exploitation et en usage normal, dans un lieu fixe et défini sur le contrat, votre local professionnel par exemple. Par contre le stockage (attente de mise en service ou mise « sous cocon »), les essais, les déplacements (transports pour un changement de lieu d’exploitation)…, doivent faire l’objet de garanties optionnelles pour être couvert par l’assurance.

Qu’est-ce que l’assurance bris de machine ne couvre pas ?

En règle générale tous les risques relevant d’une faute intentionnelle de l’assuré, ainsi que ceux résultant d’une guerre étrangère ou civile. De même, la connaissance antérieure de la cause génératrice des dommages par l’assuré, relève de l’exclusion de garantie.

De manière spécifique aux contrats bris de machines, existe un certain nombre d’exclusions concernant.
• L’usure générale et les pièces dites d’usure tels que : trépans, lampes, disques, tapis roulants, etc.
• Tous les usages non spécifiquement prévus par le constructeur, tels les essais et expérimentations, les réparations provisoires, les modifications non autorisées…
• Les véhicules porteurs, qui doivent faire l’objet d’une assurance véhicule professionnel propre.Par contre un certain nombre d’exclusions peuvent être rachetées et faire ainsi l’objet d’une garantie, si la compagnie d’assurance l’autorise.
• Les dommages dus aux catastrophes naturelles (hors loi sur les catastrophes naturelles).
• Les grèves et les émeutes.
• L’incendie, l’explosion et le vol qui peuvent aussi figurer dans des contrats multirisques professionnels.
• Tous les frais annexes tels que : déblaiements, transports, main-d’œuvre, locations diverses, perte d’exploitation, décontamination, etc.

Une assurance bris de machines est-elle vraiment utile ?

De l’auto-entrepreneur au directeur d’usine, un chef d’entreprise se doit de protéger d’une part l’élément humain, par des assurances complémentaires santé/retraite, etc. Mais aussi l’élément matériel que sont les machines. Celles-ci constituent en effet la base même de l’outil de production, qui s’il est endommagé générera des pertes financières pour l’entreprise, susceptible de la mettre en péril. De même à l’heure actuelle une clientèle est de plus en plus précaire, et susceptible en cas de rallongement de délais de se tourner vers la concurrence.

Rappelons enfin que le matériel informatique (vital pour l’activité de l’entreprise) rentre dans la catégorie des machines. S’il est possible de se contenter d’un simple disque de sauvegarde pour les PC portables, il en va tout autrement pour les serveurs d’entreprise et leurs infrastructures, terminaux et périphériques. Eu égard à leur valeur financière, leur interconnexion et les données stratégiques pour l’entreprise qu’ils contiennent, ils doivent impérativement être couvert par des contrats d’assurance spécifique au matériel informatique.

La garantie bris de machine est souvent étroitement liée à l’assurance perte d’exploitation, ces produits d’assurance ayant pour vocation de limiter les pertes financières de votre entreprise en cas de dommages affectant le bon déroulement de votre activité.